1. Éditeur du site

SHEMS CONSEILS SARL
Société à responsabilité limitée au capital de 100 000 DH
Siège social : BLVD OUM RABII RES AL FIRDAOUS IMM GH25 APT 1 CASABLANCA
RC : [RC] · ICE : [ICE] · IF : [IF]
Téléphone : 0522931213 · E-mail : support@plaquemaroc.com
Directeur de la publication : [DIRECTEUR DE LA PUBLICATION]

2. Hébergement et transfert international

L’hébergement projeté est : Hetzner Online GmbH, Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne. Cette information décrit le prestataire d’hébergement envisagé et ne constitue pas une déclaration de conformité ou une autorisation de transfert.

La mise en production avec cet hébergement est bloquée jusqu’à la validation des formalités CNDP de traitement et, lorsque requise, de transfert vers l’étranger, ainsi que de la documentation de sous-traitance : [RÉFÉRENCE CNDP] · [RÉFÉRENCE TRANSFERT CNDP].

3. Nature du service

PlaqueMaroc propose un parcours de commande, de contrôle documentaire, de coordination avec un partenaire autorisé, de livraison et de pose. La fabrication de la plaque est réalisée par un prestataire autorisé. Le site ne remplace pas les autorités compétentes et ne garantit pas qu’une demande particulière soit éligible avant vérification.

Les conditions commerciales, de paiement, d’exécution, de rétractation et de recours figurent dans les Conditions générales de vente. Les informations relatives aux données personnelles sont détaillées dans l’Information de confidentialité.

4. Contenu, propriété intellectuelle et liens

Le contenu, les marques, textes, interfaces et éléments visuels du site sont protégés selon les règles applicables. Toute reproduction ou exploitation non autorisée est interdite, sauf autorisation écrite ou exception légale. Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre d’information ; PlaqueMaroc ne contrôle pas leurs contenus ni leurs pratiques de confidentialité.

Les contenus réglementaires sont publiés uniquement après vérification des sources officielles. Ils ne constituent pas un avis juridique individuel.

5. Contact et signalement

Pour toute question sur le site, le service, les données personnelles, une réclamation ou une anomalie de paiement, contactez support@plaquemaroc.com sans transmettre de données de carte bancaire.

Version de travail soumise à validation de [CONSEIL JURIDIQUE MAROCAIN À COMPLÉTER] avant publication.